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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BACCHARIS
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66
Marque renouvelée - Marque en vigueur

66
BACCHARIS, SAS

Numéro de dépôt :
99809800
Date de dépôt :
30/08/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/08/2029

Présentation de la marque 66

Déposée le 30 août 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BACCHARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 66 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-41 du 8 octobre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BACCHARIS domicilié(e) 4 Rue DE L'EGLISE - 64210 - GUETHARY - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 055 732 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS BACCHARIS, M. WARGNIER DENIS domicilié(e) 4 Rue DE L'EGLISE - 64210 - GUETHARY - France.

La marque 66 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99809800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque 66 arrivera à expiration en date du 30 août 2029.

BACCHARIS a également déposé les autres marques suivantes : TRENTE QUATRE , QUARANTE QUATRE , QUATRE VINGT TROIS , 64 LIFESTYLE , 64 SPORT , COTE BASQUE SINSCE 64 1997 , 64 BEACH , RUGBY 64 , 44 , 17


BACCHARIS, SAS - 4 Rue DE L'EGLISE - 64210 - GUETHARY - France - SIREN 520055732


SAS BACCHARIS, M. WARGNIER DENIS - 4 Rue DE L'EGLISE - 64210 - GUETHARY - France


Inscription le 11 mars 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°388637 - Publication au BOPI 2004-03-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-08

Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2009 n°2411876 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-01

Inscription le 20 octobre 2009 - Changement de nature juridique n°508340 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-20

Inscription le 20 octobre 2009 - Changement d'adresse n°508339 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-20

Inscription le 9 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604542 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-07-09

Errata sur les inscriptions - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Inscription le 20 avril 2016 - Transmission totale de propriété;Erratum n°667418 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-20

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2019 n°2732772 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2019-12-05

- métaux précieux. Instruments chronométriques. - papiers, cartons Clichés. - vêtements, chaussures, chapellerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.